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Résumé de la séance ordinaire du Conseil 5 JUIN 2019

Résumé de la séance ordinaire du Conseil 5 JUIN 2019

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Pour répondre à son engagement de transparence et dans le but d’améliorer l’accessibilité aux discussions tenues lors des assemblées publiques du conseil municipal, le maire de Carignan, monsieur Patrick Marquès, enregistre mensuellement une capsule vidéo pour s’adresser aux citoyens.

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La vidéo et le résumé ci-contre n’ont aucune valeur légale.
En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

PROJETS        

Location machinerie et équipement

Plusieurs projets d’aménagement de nouvelles infrastructures et d’entretien sont prévus durant l’année 2019 : pistes cyclables, bande de 9 m,  fossé Liliane, parc Genest, etc. Afin d’obtenir plus de flexibilité dans la réalisation de ces projets, certains travaux de génie civil seront réalisés à taux horaire par un entrepreneur et la location de machinerie (bulldozer, pelle, etc.) est requise.

Parc du Centre multifonctionnel avec patinoire couverte

Le Conseil autorise le contrat de services professionnels en ingénierie pour la réalisation de plans concepts, pour la conception, pour l’assistance technique durant l’appel d’offres et pour la surveillance durant les travaux à la firme EXP au montant total de 476 393 $ dans le cadre des projets d’aménagement du parc du Centre multifonctionnel et du prolongement de la rue de l’École.

Approbations/AUTORISATIONS

Dépôt du rapport du maire sur la situation financière

Le Conseil a pris acte du dépôt par le trésorier du rapport financier 2018 consolidé. Ce rapport à portée générale a été transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire suite au dépôt en séance publique.

Revenus de fonctionnement 2018 : 17 395 624 $
Dépenses de fonctionnement 2018 : (15 233 569 $)
Affectations de l’exercice 2018 : 589 197 $
Bénéfices de l’exercice 2018 : 2 751 252 $
Surplus disponibles au 31/12/2018 :
– Non affectés : 3 468 169$
– Affectés : 1 369 126 $

Le rapport est disponible sur le site Internet de la Ville de Carignan à la rubrique « Informations et services/Finances/Budget et rapports financiers ».

Programme de compensation aux municipalités rurales pour la protection du territoire agricole

Considérant que le territoire métropolitain comporte une réalité rurale qui présente des défis particuliers quant au maintien de la vitalité économique et sociale au sein de ces municipalités, le Conseil demande par résolution à la Communauté métropolitaine de Montréal :

  • d’adopter le programme de compensation aux municipalités rurales pour la protection du territoire agricole dès 2019;
  • à l’instar du gouvernement du Québec, de contribuer dès maintenant au financement dudit programme pour une somme de 2,5 millions de dollars, afin d’atteindre le montant requis de 5 millions de dollars pour 2019;
  • de procéder à la préparation de l’entente à intervenir avec le gouvernement du Québec;
  • d’indexer annuellement la subvention;
  • de faire les démarches nécessaires afin que cette entente soit maintenue en vigueur pour une période minimale de 10 ans;
  • d’adresser une copie de la présente résolution à madame Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales et de l’Habitation, à monsieur Christian Dubé, député de La Prairie, président du Conseil du trésor et ministre responsable de la région de la Montérégie, de même qu’aux 19 municipalités rurales, soit Calixa-Lavallée, Les Cèdres, Notre-Dame-de-l’Île-Perrot, Oka, Richelieu, Saint-Amable, Sainte-Anne-des-Plaines, Saint-Isidore, Saint-Jean-Baptiste, Saint­-Joseph-du-Lac, Saint-Mathias-sur-Richelieu, Saint-Mathieu, Saint-Mathieu-de-Beloeil, Saint­-Philippe, Saint-Sulpice, Verchères, L’Assomption et Mercier, afin de solliciter leur implication.

Projet résidentiel – Boisé de Carignan

Quatre(4) lots correspondant à une partie du boulevard Désourdy, une partie de la rue Léon-Paré, une partie de la rue Laurent-Monty, la rue Lyse-Marcil et la rue Gérard-La Palme sont cédés à la Ville.

Entretien piste cyclable Route verte

Le Conseil dépose le rapport des travaux effectués en 2018 accompagné d’une résolution du Conseil afin d’obtenir la seconde moitié de la subvention de 6 300 $ offerte par le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET) pour l’entretien de la Route verte à Carignan. Tous les détails sur la Route verte 

Wi-Fi au parc Henri-Bisaillon

En conformité à sa qualité de ville intelligente offrant des services de panneaux numériques, d’inscriptions et paiements des activités de loisir en ligne, demandes de permis en ligne, consultation des comptes de taxes et rôles d’évaluation en ligne, la Ville de Carignan rejoindra le rang des grandes métropoles nord-américaines en offrant une connexion Internet sans fil gratuite aux usagers du parc Henri-Bisaillon. Le Conseil autorise une entente de trois années pour "Service affaires Internet " avec le fournisseur Vidéotron.

Gestion des eaux usées

Le Conseil demande une aide financière au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour faire préparer une étude d’opportunité et de faisabilité conjointe en vue d’une mise en commun du traitement des eaux usées de la Ville de Carignan et de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux usées (RIAEU) de Saint-Bruno-de-Montarville et Saint-Basile-le-Grand.

Comité de circulation et sécurité routière

Considérant la démission en tant que membres citoyens de messieurs Hugo Turcotte et Nicolas Borduas, le Conseil retient la candidature de M. Sylvain Forgues comme membre citoyen pour une période de 2 ans. Un poste citoyen demeure toujours vacant au sein du comité. Tous les détails

Comité consultatif d’urbanisme

Comme le mandat de monsieur Jocelyn Graveline viendra à échéance le 6 juin 2019 et que ce dernier désire rester sur le comité consultatif d’urbanisme (CCU), le Conseil accepte de reconduire son mandat à titre de membre citoyen pour deux (2) années supplémentaires. Tous les détails

Accréditation d’organismes

La Ville est heureuse d’accueillir deux nouveaux organismes parmi ses partenaires accrédités :

  • Société d’Horticulture et d’Écologie Chambly, Richelieu et Carignan : La SHECRC offre des activités d’horticulture et en fait la promotion. L’organisme tient également des conférences sur divers sujets.
  • Société d’Agriculture du Chambly Régional : La Société d’Agriculture du Chambly Régional fait la promotion de l’agriculture sur le territoire en plus de sensibiliser le milieu urbain aux réalités des producteurs agricoles.

Aide financière

  • Une aide financière de 250 $ est octroyée à la Société d’Horticulture et d’Écologie Chambly, Richelieu, Carignan pour la construction de jardinets surélevés facilitant le jardinage de tous. Ces jardinets sont offerts en location aux membres de l’organisme.
  • Une aide financière de 100 $ est octroyée à la Société d’Agriculture du Chambly Régional pour soutenir les activités grandissantes de l’organisme.
  • Une aide financière de 200 $ est octroyée à Mathias Croteau, médaillé d’or aux Championnats de l’Est du Canada en trampoline, afin qu’il puisse poursuivre ses activités.

La vidéo et le résumé ci-contre n’ont aucune valeur légale.
En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

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