Avis publics diffusés en date du 9 novembre 2026

Avis publics diffusés en date du 9 novembre 2026

09 Nov 2026

*S’il y a disparité entre les avis diffusés sur le Web et les avis archivés à la Ville de Carignan
par le Service du greffe, ces derniers ont préséance.

 

Assemblée publique aux fins de consultation

Règlement numéro 600 (2026)

Aux personnes et organismes intéressés par le projet de règlement numéro 600 (2026).

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Projet de règlement numéro 600 (2026)

Assemblée publique aux fins de consultation

Projet de règlement numéro 483-45-U

Aux personnes et organismes intéressés par le projet de règlement numéro 483-45-U modifiant le règlement de zonage numéro 483-U.

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Projet de règlement numéro 483-45-U

Entrée en vigueur du règlement numéro 508 (2026)-2

Règlement numéro 508 (2026)-2 concernant le stationnement et la circulation dans les rues de la Ville et remplaçant le règlement numéro 508 (2026)-1.

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Règlement numéro 508 (2026)-2

Entrée en vigueur du règlement numéro 506 (2026)

Règlement numéro 506 (2026) concernant la gestion contractuelle et remplaçant le règlement numéro 506 (2024).

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Règlement numéro 506 (2026)

Demande de participation à un référendum

Second projet de résolution PPCMOI numéro 451-01-2026

Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum, à l’égard du second projet de résolution PPCMOI numéro 451-01-2026 intitulé : Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé entre le chemin de Chambly et la rue de l’École dans la zone C-238 – Lots 5 548 734 à 5 548 736, 5 830 017, 5 830 020 à 5 830 031, 5 830 033 à 5 830 049, 6 048 717, 6 086 177, 6 403 270 à 6 403 272, 6 403 337, 6 403 866, 6 492 257 à 6 492 259 du cadastre du Québec, secteur dit « Les Jardins d’Isaïe », remplaçant la résolution PPCMOI numéro 451-01-2024.

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Second projet de résolution PPCMOI numéro 451-01-2026

Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2027

  • 13 janvier
  • 7 avril
  • 7 juillet
  • 6 octobre
  • 3 février
  • 5 mai
  • 4 août
  • 3 novembre
  • 3 mars
  • 2 juin
  • 1er septembre
  • 1er décembre

 

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02 Nov 2026

Une assemblée du comité de démolition et une séance ordinaire du conseil seront tenues ce mercredi 4 novembre

Assistez aux assemblées en présentiel ou en direct via la page Facebook de la Ville.
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