Cette mesure est nécessaire à la suite d’une baisse de pression d’eau due à des travaux sur le réseau d’eau potable. Il est recommandé de faire bouillir l’eau pendant au moins une minute avant consommation, et ce, jusqu’à nouvel ordre et pour une durée minimale de 48 heures.

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Avis publics diffusés en date du 12 février

Avis publics diffusés en date du 12 février

12 Fév 2024

*S’il y a disparité entre les avis diffusés sur le Web et les avis archivés à la Ville de Carignan
par le Service du greffe, ces derniers ont préséance.

 

Entrée en vigueur du règlement no 496 (2024)

Règlement no 496 (2024) modifiant et remplaçant le règlement numéro 496-A concernant les modalités de publication des avis publics.

Lire l’avis public

Règlement 496 (2024)

Entrée en vigueur du règlement no 506 (2024)

Règlement no 506 (2024) concernant la gestion contractuelle et remplaçant le règlement numéro 506-A et ses amendements.

Lire l’avis public

Règlement 506 (2024)

Entrée en vigueur du règlement no 511 (2024)

Règlement no 511 (2024) décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire et remplaçant le règlement numéro 511 (2022).

Lire l’avis public

Règlement 511 (2024)

Entrée en vigueur du règlement no 547 (2024)

Règlement no 547 (2024) relatif à l’implantation d’une garderie au 2380, rue Marie-Anne Est (Lot 6 508 687).

Lire l’avis public

Règlement 547 (2024)

Entrée en vigueur du règlement no 559 (2024)

Règlement no 559 (2024) établissant un programme d’aide sous forme de crédit de taxes pour les logements intergénérationnels.

Lire l’avis public

Règlement 559 (2024)

Assemblée publique aux fins de consultation

Projet de règlement no 482 (2024)

Aux personnes intéressées par le Projet de règlement numéro 482 (2024) modifiant le plan d’urbanisme numéro 482-U.

Lire l’avis public

Règlement no 482 (2024)

Demande de participation à un référendum

Second projet de règlement no 543 (2022)-2

Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum, à l’égard du Second projet de règlement numéro 543 (2022)-2 modifiant le règlement relatif aux usages conditionnels numéro 543 (2022) adopté le 7 février 2024 par le conseil municipal de la Ville de Carignan.

Lire l’avis public

Règlement no 543 (2022)-2

Catégories

10 Avr 2024

Avis public diffusé en date du 10 avril

Prenez connaissance de l’avis public diffusé ce jour-ci.
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