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Avis publics diffusés en date du 12 juin

Avis publics diffusés en date du 12 juin

12 Juin 2023

*S’il y a disparité entre les avis diffusés sur le Web et les avis archivés à la Ville de Carignan
par le Service du greffe, ces derniers ont préséance.

 

Entrée en vigueur du règlement no 434 (2023)

Règlement no 434 (2023) remplaçant le règlement no 434 (2021) concernant les nuisances sur le territoire de la ville de Carignan. 

Lire l’avis public

Règlement 434 (2023)

Demande de participation à un référendum

Second projet de résolution PPCMOI no 451-01-2023

Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum, à l’égard du second projet de résolution PPCMOI no 451-01-2023 situé entre le chemin de Chambly et la rue de l’École dans la zone C-238 – Lots 5 830 017, 5 830 020 à 5 830 031, 5 830 033 à 5 830 049, 6 048 717, 6 086 177, 6 403 337, 6 492 257 à 6 492 259 et 6 492 411 (lot projeté) du cadastre du Québec, secteur dit « Les Jardins d’Isaïe », remplaçant la résolution PPCMOI no 451-01-2022.

Lire l’avis public

Projet de résolution PPCMOI no 451-01-2023

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10 Juil 2024

Avis publics diffusés en date du 10 juillet

Prenez connaissance des avis publics diffusés ce jour-ci.
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