Covid-19 : rappels et informations essentielles

Covid-19 : rappels et informations essentielles

09 Fév 2021

Tout ce que vous devez savoir sur la vie municipale en temps de pandémie

covid

Hôtel de ville

Les services administratifs sont offerts au public en mode virtuel ou par téléphone. 

Aucune visite à l’hôtel de ville n’est autorisée.

Si un citoyen désire déposer du courrier pour paiement de taxes ou autres, il est prié d’utiliser le passe-lettres de la porte principale (porte avant de l’hôtel de ville).

Séances du conseil municipal

Aucune modification n’est apportée à l’égard des séances du conseil municipal. Toute séance publique d’une municipalité ou d’un organisme municipal doit être tenue sans la présence du public. Ces règles s’appliquent notamment aux séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal et aux séances du comité de démolition.

Les séances doivent être publicisées dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. Il s’agit des mêmes règles prévues à l’arrêté 2020-029, qui demeure en vigueur. 

En cas de nécessité, des membres du conseil et du personnel de soutien peuvent se trouver physiquement sur place pour la tenue d’une séance en respectant les consignes sanitaires, dont celle du maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes présentes. 

Consultations publiques et procédures référendaires

Les mesures visant ces procédures sont également prolongées. Toute procédure autre que référendaire qui fait partie du processus décisionnel et qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens est automatiquement remplacée par une consultation écrite d’une durée de 15 jours, annoncée au préalable par avis public.

Les mesures prévues à l’arrêté 2020-033 continuent toujours de s’appliquer aux procédures référendaires.

Vente pour non-paiement de taxes

L’interdiction de la tenue d’une vente pour taxes est conservée. Ainsi, aucune vente à l’enchère publique d’un immeuble pour défaut de paiement des taxes municipales ou scolaire ne doit avoir lieu.

Ouverture de soumissions

Aucune modification n’est apportée à l’égard des ouvertures de soumissions. Si une municipalité procède à une ouverture de soumissions, les règles usuelles s’appliquent, soit l’ouverture publique en présence d’au moins deux témoins, aux date, heure et lieu mentionnés dans les documents d’appel d’offres.

Activités de loisirs et de sport

À l’extérieur, les activités sont permises, mais limitées à un groupe de quatre personnes. Les personnes qui résident à une même adresse peuvent être plus de quatre, mais ne peuvent s’additionner à celles d’une autre adresse. Dans tous les cas, une personne responsable de l’encadrement peut s’ajouter pour donner un cours ou un entraînement.

Les activités à l’intérieur sont interdites.

Relâche scolaire – Interdiction d’offrir des camps de jour et accès limité aux services de garde

Après l’annonce du maintien de la semaine de relâche aux dates prévues dans les différents centres de services scolaires, le gouvernement du Québec a indiqué qu’il offrira des services de garde aux parents qui travaillent dans les services prioritaires, selon la même formule que durant la période des Fêtes. Seuls les enfants dont l’un des parents occupe un emploi ou fournit des services prioritaires auront accès à ces services de garde.

Nous vous ferons suivre la liste des services prioritaires dès qu’elle sera publiée.

Les parents d’enfants qui fréquentent les écoles primaires pourront inscrire leur enfant via un formulaire centralisé qui sera disponible du 19 au 28 février 2021.

De plus, en fonction des mesures édictées par la Santé publique, il est important de préciser qu’aucun camp de jour municipal ou activité intérieure organisée ne pourra avoir lieu.   

Catégories

16 Sep 2022

*Rappel : formation de gardiens avertis ce dimanche 18 septembre

Ce programme permet aux jeunes âgés de 11 à 15 ans d’acquérir les techniques élémentaires de secourisme pour prendre soin des enfants.
Skip to content