Un terrain propre, c’est l’affaire de tous ! Laisser des déchets ou des encombrants à l’abandon constitue une nuisance et nuit à la qualité de notre milieu de vie
La Ville de Carignan rappelle que chacun est responsable de disposer adéquatement de ses déchets et de ne pas les laisser s’accumuler sur un terrain, qu’il soit privé ou public.
Ce que prévoit le règlement
Selon le règlement no 434 (2023) concernant les nuisances, il est notamment interdit de laisser ou de tolérer sur un terrain :
Des meubles, des déchets, des débris ou des matières malpropres ou nuisibles ;
Des pneus, des branches et des matériaux de construction qui ne sont pas destinés à être utilisés sur le terrain ;
Des sacs à déchets qui ne sont pas entreposés dans une remise, un conteneur ou une poubelle ;
Des sacs ou contenants endommagés ou non scellés, ainsi que des poubelles dont le couvercle est ouvert ou inadéquat.
Il est également interdit de déposer des déchets sur une propriété publique, dans une rue, un fossé ou un cours d’eau.
Des conséquences en cas d’infraction
Les propriétaires, locataires et occupants sont responsables de maintenir leur terrain exempt de nuisances. Lorsqu’une infraction est constatée, un avis écrit peut être transmis et un délai de 10 jours peut être accordé pour corriger la situation.
Le non-respect du règlement peut entraîner une amende de 300 $ à 1 000 $ pour une première infraction, dans le cas d’une personne physique. En cas de récidive, l’amende peut atteindre 2 000 $, en plus des frais applicables.
Un geste simple pour notre milieu de vie
Un meuble dont on ne veut plus, des sacs de poubelles ou tout autre objet ne doivent jamais être abandonnés sur un terrain. Il appartient à chacun de s’en départir de façon responsable et d’utiliser les services de collecte ou les ressources appropriées.
Ensemble, contribuons à garder Carignan propre et agréable pour tous !
Consultez le règlement no 434 (2023) concernant les nuisances pour connaître l’ensemble des dispositions.