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Qu’en est-il des appareils sonores?
Bruit

Qu’en est-il des appareils sonores?

Il est interdit d’utiliser ou de permettre l’utilisation d’un instrument de musique ou d’un objet utilisé comme tel, d’une radio, télévision ou autre appareil reproducteur de sons, d’une façon qui est de nature à troubler la paix ou la tranquillité du voisinage.

Entre 21 h et 7 h du lundi au vendredi ainsi qu’entre 17 h et 9 h le samedi et dimanche, il est défendu de faire ou de permettre que soient faits les bruits suivants :

  • Le bruit de cris, de clameurs, de chants bruyants ou d’altercations et toute autre forme de tapage;
  • Le bruit de cloches, de sirènes, de sifflets, de carillons ou d’un objet utilisé comme tel;
  • Le bruit causé par tout appareil ou instrument muni ou non d’un moteur;
  • Un bruit insolite causé avec tout autre objet.

Besoin d'aide ?

Si vous avez encore des questions, n’hésitez pas à nous contacter

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