Installation septique
Installation septique
Share on facebook
Share on twitter
Share on linkedin
Share on email

Installation septique

Idéalement, les installations septiques des résidences occupées à l’année sont vidangées aux deux ans, alors que pour les résidences occupées de façon saisonnière, la vidange se fait aux quatre ans.

L’attestation doit être fournie dans les trente (30) jours suivant la fin des travaux du projet d’installations sanitaires

Les deux symptômes principaux d’une fosse trop pleine sont les suivants :

  • Les canalisations (douche, baignoire, WC, éviers) commencent à se boucher, à mal s’évacuer, voire dans le pire des cas à refouler des eaux usées.
  • Une odeur nauséabonde entourant l’emplacement de la fosse se propage au fur et à mesure à l’intérieur de votre habitation

Oui, à la fin des travaux, le requérant du certificat d’autorisation doit fournir au Service de l’urbanisme et du développement durable une attestation de conformité signée par le professionnel mandaté, attestant que les travaux de construction ont été effectués conformément aux plans approuvés à la demande de permis de construction de l’installation septique et à la réglementation en vigueur.

La demande de certificat d’autorisation lorsque les travaux visent l’aménagement, la construction, la modification ou le remplacement d’un dispositif d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées, des eaux de cabinets d’aisance ou des eaux ménagères visées par le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (L.R.Q., c. Q2, r.22) , doit être présentée au Service de l’urbanisme et développement durable, et ce, grâce aux formulaires fournis.

Si votre fosse septique est pleine, vous devez de toute urgence faire appel à un professionnel de l’assainissement qui viendra vidanger et nettoyer votre fosse.

La demande doit être datée et signée, et être accompagnée des documents suivants :

  • Un plan à l’échelle ainsi qu’une coupe, indiquant : a) les limites du terrain, sa superficie et sa désignation cadastrale; b) la projection au sol de tout bâtiment existant ou projeté et l’usage du bâtiment; c) l’emplacement de la rive et de la ligne naturelle des hautes eaux d’un cours d’eau ou d’un lac, la ligne correspondant à la cote de crue 20 ans et 100 ans, les limites d’une zone à risque de mouvement de terrain, les limites d’un milieu humide; d) l’emplacement et le niveau d’implantation de toutes les composantes de l’installation et la pente naturelle du terrain à chaque endroit; la distance entre les diverses composantes de l’installation et un puits ou une source servant à l’alimentation en eau potable, un lac, un cours d’eau, un marais, un étang, une habitation, une conduite souterraine de drainage du sol, une limite de propriété, le haut d’un talus, un arbre ou une conduite d’eau potable, situés sur le terrain visé par la demande ou sur un terrain contigu; f) l’endroit où les tests du niveau de perméabilité du sol ont été réalisés.
  • Une copie d’un rapport indiquant : a) dans le cas d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment occupé par un usage résidentiel, le nombre de chambres à coucher existant et projeté; b) dans le cas d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment occupé par un usage non résidentiel, le débit total quotidien combiné des eaux usées, des eaux ménagères et des eaux de cabinets d’aisance généré par l’usage qui occupe le bâtiment ou la partie de bâtiment; c) le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et la qualification professionnelle de la personne qui a établi le niveau de perméabilité du sol ainsi que les résultats obtenus en regard de la perméabilité du sol naturel et du niveau de la nappe d’eau souterraine; d) la stratigraphie détaillée du sol, indiquant notamment le type, la nature et l’épaisseur des différents types de sol rencontrés; e) le type d’installation proposé et les plans de cette installation; dans le cas d’une installation avec rejet vers un fossé ou un cours d’eau, le profil et la longueur du fossé qui n’est pas canalisé ou le débit du cours d’eau, le cas échéant; f) l’indication de la conformité des composantes de l’installation aux normes BNQ applicables du Bureau de normalisation du Québec et, dans le cas d’un système de bio filtration à base de tourbe, la certification du fabricant prévue à l’article 87.2 du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q 2, r. 22).
  • Une preuve écrite que le professionnel compétent en la matière, membre d’un ordre professionnel reconnu dans le champ de compétence approprié, qui a produit le rapport, est également mandaté pour assurer : a) la surveillance des travaux de construction des installations septiques; a) la production de l’attestation de conformité à la fin des travaux de la construction de l’installation septique.

Non seulement un système défectueux peut contaminer les eaux souterraines, il peut aussi inonder un sous-sol d’eaux usées. La détection précoce des problèmes de fosses septiques est la clé pour économiser de l’argent et du temps, et éviter les problématiques désagréables.
Odeur nauséabonde

Un des premiers symptômes que vous remarquerez est une odeur nauséabonde venant de la zone du réservoir sur le terrain, ou près des éviers et des toilettes.
Sol spongieux

La présence de bandes d’herbe vert clair sur le champ d’épuration est un symptôme de défaillance du système septique. Un sol boueux autour du système peut aussi indiquer des problèmes.
Dans tous les cas, toute installation septique non conforme doit être mise aux normes dans les meilleurs délais. L’eau potable contaminée ou la contamination des eaux de surface peuvent causer des infections et des maladies.

Besoin d'aide ?

Si vous avez encore des questions, n’hésitez pas à nous contacter

Skip to content