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Y-a-t’il une amende lié à un non respect du bruit ?
Y-a-t’il une amende lié à un non respect du bruit ?

Y-a-t’il une amende lié à un non respect du bruit ?

Oui. Selon le règlement des nuisances, l’amende se situe entre 300 $ et 1 000 $ pour une première infraction et entre 600 $ et 2000 $ pour une récidive. Auquel s’ajoute les frais de la cour municipale

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