Voici les faits saillants de la dernière séance du conseil
Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.
En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.
Mot d'introduction du maire
Le maire de Carignan, Patrick Marquès, a débuté en remerciant tous les électeurs qui se sont rendus aux urnes lors des élections municipales de 2025. Il a souligné que l’ensemble des membres du conseil ont été réélus, à l’exception de M. Yves Gaudet, nouvellement élu.
Il est ensuite revenu sur la tempête de neige de la semaine dernière et les pannes de courant survenues dans la municipalité. Des discussions sont en cours avec Hydro-Québec afin de réaliser des travaux sur le réseau électrique pour sécuriser l’approvisionnement à Carignan. Concernant le déneigement, le maire a assuré que la Ville reste attentive et que le travail sera effectué en continu par le déneigeur.
Le maire a par ailleurs annoncé l’ouverture officielle de la patinoire couverte et réfrigérée du parc du Centre-multifonctionnel et a invité les 12-17 ans à participer à la soirée patinage son et lumière prévue spécialement pour eux le 28 novembre prochain.
Pour conclure, Patrick Marquès a souligné la venue de la Grande semaine des tout-petits, rappelant que les enfants sont au cœur de la communauté et représentent l’avenir. Il a tenu à remercier les éducatrices et éducateurs pour leur rôle essentiel dans le bien-être quotidien des enfants.
Direction générale et Greffe
Optimisation et modification – Structure organisationelle
Le Conseil appuie les ajustements et l’optimisation de la structure organisationnelle proposés par notre nouvelle directrice générale, Mme Paméla Nantel. Depuis son entrée en fonction le 29 septembre, le maire souligne qu’elle a examiné le fonctionnement des services municipaux et recommandé des mesures visant à renforcer l’organisation, à mettre en valeur les talents internes et à maximiser l’efficacité des ressources disponibles.
Calendrier 2026 – Séances ordinaires du conseil municipal
Le conseil a adopté le calendrier des séances du conseil pour l’année 2026, qui se dérouleront au Centre multifonctionnel à 19 h 30 au premier mercredi de chaque mois, à l’exception du mercredi 14 janvier et du mercredi 8 juillet 2026.
Nomination – Mairesse suppléante – Du 19 novembre 2025 au 19 novembre 2026
Le membre du conseil qui agira à titre de mairesse suppléante entre le 19 novembre 2025 et le 19 novembre 2026 sera Mme Diane Morneau.
Demande d’autorisation de passage – Club VTT Coureurs des Bois Rive-Sud – Saison hivernale 2025-2026
Le Club VTT Coureurs des Bois Rive-Sud obtient l’autorisation de passage à Carignan pour la saison hivernale 2025-2026. Cette année, toutefois, ils devront, au besoin, se stationner dans le stationnement des futurs nouveaux garages municipaux situés au 1458, chemin de Chambly.
Déclaration d’un chien potentiellement dangereux et émission d’ordonnances – Licence 0988
Le Conseil appuie les recommandations formulées par une vétérinaire ayant réalisé une étude comportementale sur un chien Bouvier bernois (licence 0988) à la suite d’un incident. Le conseiller Luc Laforge rappelle l’importance pour les propriétaires de chiens de maintenir un contrôle complet sur leur animal en tout temps sur leur propriété.
Nomination – Membres du Comité consultatif de toponymie
Mme Diane Morneau continuera de présider ce comité. Le mandat des membres actuels est renouvelé pour deux ans.
Direction générale et Greffe
Autorisation – Transfert budgétaire – Septembre 2025
Un transfert budgétaire de 35 000 $ est attribué aux services scientifiques afin de réaliser une étude floristique sur le tracé du futur boulevard de la Mairie, entre la route 112 et l’ancienne carrière. Le conseiller Yves Gaudet souligne que cette étude est essentielle pour obtenir l’autorisation nécessaire à l’aménagement d’un chemin de camionnage, qui permettra de détourner le trafic lourd du corridor scolaire de l’école Carignan-Salières.
Génie et travaux publics
Dépôt – Demande de subvention au Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains – Piste multifonctionnelle sur le chemin Bellerive
Le Conseil approuve une demande de subvention visant le prolongement de la piste multifonctionnelle sur le chemin Bellerive, entre Marie-Anne et le Faubourg. La conseillère Diane Morneau précise que le projet est actuellement en révision suite aux commentaires reçus. Il a été confirmé que, durant les travaux, la circulation en alternance restera assurée.
Octroi de contrats – Projet d’évaluation des performances de la station d’épuration en étangs aérés – Centre des Technologies de l’eau (Cteau) – Phase II – 46 763,79 $
Le projet d’évaluation des performances de la station d’épuration en étangs aérés est confié au Centre des Technologies de l’eau (Cteau) pour réalisation jusqu’à la fin de l’été 2026. Le conseiller Frédéric Martineau précise que ce mandat vise à établir un diagnostic préliminaire des capacités de la station et à identifier les défis à relever, en réponse aux enjeux observés lors de la première phase des travaux sur les étangs aérés.
Renouvellement de contrat – Entretien des parcs et espaces verts 2026 et 2027 – Services paysagers Martin Gagné Inc. – 130 000 $
Le contrat d’entretien de parcs/espaces verts avec la firme Services paysagers Martin Gagné est renouvelé pour 2026 et 2027.
Renouvellement de contrat – Centre de tri de matériaux secs et location de conteneurs pour l’année 2026 – 9386-0120 Québec inc. (E360 / Récupération Rouville / Géant du conteneur) – 70 000 $
Le contrat de renouvellement pour 2026 avec le Centre de tri de matériaux secs et la location de conteneurs est accordé à la firme 9386-0120 Québec inc. (E360 / Récupération Rouville / Géant du conteneur), située au parc industriel de Chambly. Cette entente permet aux citoyens de déposer des matériaux secs non admissibles aux ordures résidentielles lors de sept samedis par année. L’Écocentre du Mont-Saint-Hilaire demeure disponible toute l’année pour recevoir ces matériaux. Le conseiller Daniel St-Jean rappelle que l’entente prévoit également une subvention mensuelle de trois verges cubes ainsi qu’une subvention annuelle de 75 $ pour la location d’un conteneur
Acceptation définitive – Travaux de prolongement de la rue Marie-Anne Est – MSA Infrastructures Inc. – 23 612,83 $
Autorisation de paiement pour l’acceptation définitive des travaux de prolongement de la rue Marie-Anne Est réalisés par MSA Infrastructures Inc., pour un montant total de 23 612,83 $.
Acceptation définitive – Prolongement des services rues Jean-Vincent et Bernard-Boucher – Excavations Darche Inc. – 91 174,27 $
Autorisation de paiement pour l’acceptation définitive des travaux de prolongement des services sur les rues Jean-Vincent et Bernard-Boucher réalisés par Excavations Darche Inc., pour un montant total de 91 174,27 $.
Nomination des membres élus – Comité de circulation et sécurité routière
Le comité de circulation et sécurité routière reste présidé par Daniel St-Jean, assisté par Yves Gaudet, et prend désormais le nom de « Comité de circulation et du transport actif » (CCTA). Son mandat consiste toujours à étudier les problématiques et à identifier les enjeux de sécurité liés aux déplacements automobiles, piétons et cyclistes, tout en participant à l’évaluation des besoins en infrastructures de transport actif. Comme pour les autres comités consultatifs, leurs recommandations seront soumises au conseil pour approbation. Un nouveau membre citoyen, M. Alain Martel, joint le comité.
Urbanisme et développement durable
La décision pour une demande d’agrandissement a été reportée jusqu’à ce que celle-ci soit conforme au Règlement de zonage, permettant une appréciation globale du projet
- PIIA 2025-010 (retour) – Lot 2 601 609 – 5204, chemin Salaberry
Agrandissement d’un bâtiment existant
Demande d’appui – CPTAQ 2025-096 – Usage non-agricole – Lot 6 619 964, 2156-2174, chemin Bellerive
Le Conseil appuie la demande de Telus auprès de la CPTAQ pour l’implantation de la nouvelle tour de télécommunications prévue sur le chemin Bellerive.
Nomination des membres élus – Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
Le conseiller Frédéric Martineau a été nommé à titre de président, puis le conseiller Daniel St-Jean à titre de membre élu du Comité jusqu’en 2027.
Nomination – Membre citoyen – Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
M. Alexandre Pion a été nommé comme membre citoyen du comité pour une durée de deux (2) ans.
Renouvellement – Membre citoyen – Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
M. Paul Larouche a été renommé à titre de membre citoyen du comité pour une période de deux (2) ans.
Nomination des membres élus – Comité consultatif agricole (CCA)
Les conseillers Daniel St-Jean et Luc Laforge ont été nommé comme membres élus du comité.
Nomination des membres élus – Comité de démolition (CDD)
Les conseillers Daniel St-Jean, Yves Gaudet et Luc Laforge ont été nommé comme membres élus du comité.
Nomination des membres élus – Comité consultatif de développement durable (CCDD)
Le conseiller Frédéric Martineau et la conseillère Diane Morneau ont été nommé comme membres élus du comité.
Loisirs, culture et vie communautaire
Demande d’aide financière – Aux Sources du Bassin de Chambly – Guignolée 2025 – 2000 $
Aux sources du Bassin de Chambly est un organisme à but non lucratif qui soutient les résidents dans le besoin en assurant leur sécurité alimentaire et en les accompagnant vers une autonomie alimentaire et matérielle.
Demande d’aide financière – Gabriel Gaudreault – Marathon des Sables – 500 $
M. Gabriel Gaudreault participera en juin 2026 à une course d’endurance de 120 km en Turquie, faisant partie de la série Marathon des Sables, reconnue mondialement comme l’une des courses les plus exigeantes. Cet enseignant voit dans cette épreuve un défi de persévérance et de santé mentale.
Demande d’aide financière – La Corne d’abondance – 25e anniversaire – 300 $
La Corne d’abondance célébrera ses 25 ans en 2026-2027. L’aide financière accordée servira à soutenir une activité ponctuelle organisée dans le cadre de cet anniversaire.
Demande d’aide financière – Les Voix du Fort – Concert de Noël – 300 $
Les Voix du Fort, chorale créée au début de 2024, regroupe des membres de Carignan, de Chambly et des environs. Leur concert de Noël 2025 marquera la tenue de leur deuxième spectacle depuis la fondation du groupe.
Nomination des membres élus – Comité consultatif culturel
Les conseillères Diane Morneau et Édith Labrosse demeurent membres élues du comité.
Nomination – Élue responsable du dossier de la participation sociale des personnes handicapées
La conseillère Édith Labrosse demeure élue responsable du dossier.
Nomination – Élue responsable de la question aînés et élue membre du Comité consultatif familles et aînés
Le comité consultatif Famille et Aînés sera présidé par la conseillère Diane Morneau, assistée par la conseillère Édith Labrosse.
Règlementation
Avis de motion
Projet de règlement numéro 508 (2025)-3 concernant le stationnement et la circulation dans les rues de la ville remplaçant le règlement no 508 (2025)-2
La conseillère Diane Morneau donne avis de motion annonçant que, lors d’une prochaine séance du conseil municipal, le projet de règlement numéro 508 (2025)-3 sera adopté. Ce règlement vise à encadrer la zone d’interdiction d’arrêt devant l’école du Parchemin, ajustée afin de tenir compte de la présence d’une garderie en milieu familial à proximité.
Projet de règlement numéro 567 (2025) relatif aux obligations d’un surveillant circulant à bord d’un véhicule routier pendant des opérations de déneigement avec une souffleuse d’une masse nette de plus de 900 kg
Le conseiller Daniel St-Jean donne avis de motion qu’au cours d’une prochaine séance du conseil municipal, le Règlement numéro 567 (2025) sera adopté. Ce règlement a pour objectif de définir les conditions permettant la surveillance motorisée lors des opérations de déneigement avec une souffleuse d’une masse nette supérieure à 900 kg entre 22 h et 6 h. En dehors de ces heures, le surveillant devra obligatoirement se déplacer à pied devant la souffleuse.
Adoptions
Règlement numéro 508 (2025)-2 concernant le stationnement et la circulation dans les rues de la ville remplaçant le règlement no 508 (2025)-1
Le Conseil adopte cette résolution, officialisant l’autorisation de circulation sur la portion non construite de la rue Marie-Anne exclusivement pour les autobus.
Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.
En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.
