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Résumé de la séance du conseil du 6 décembre 2023

Résumé de la séance du conseil du 6 décembre 2023

08 Déc 2023

Prenez connaissance des points saillants de l’assemblée publique du conseil municipal du 6 décembre 2023

Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.

En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

Mot d'introduction du maire

La patinoire au Centre multifonctionnel est maintenant ouverte. Le maire souligne la grande utilité de la glace réfrigérée et de la toiture, car ces éléments aident grandement à assurer la tenue des événements prévus. Il invite les citoyens à la séance du budget de mercredi prochain et à profiter des événements festifs organisés pour les Fêtes.

Direction générale

Six règlements hors cours en lien avec la construction de la Maison des aînés ont été endossés.

Monsieur le maire a confirmé que les maires de la MRC se mobilisent pour la protection de la santé de la rivière Richelieu.

La Ville prolonge le réseau d’aqueduc et d’égout sur une partie des rues Bernard-Boucher et Jean-Vincent. Une entente a été endossée pour permettre en toute équité le branchement d’une maison en périphérie du projet en cours pendant qu’on poursuit la planification pour d’autres intéressés.

Services techniques et travaux publics

En cette fin d’année, plusieurs contrats de travaux publics annuels ont été renouvelés : le marquage de la chaussée, l’achat de diesel, l’achat de chlorure, des contrats pour l’entretien électrique et l’éclairage, etc. De plus, plusieurs octrois ont été faits pour les travaux sur Coteau-de-Trèfle-Nord gérés en régie interne.

Urbanisme et développement durable

Au total, 11 demandes de construction/rénovation ont été traitées :

  • La demande PIIA 2023-069 – Lot 2 598 027 – 2121, rue Henriette pour une résidence multifamiliale de 6 logements a été refusée pour que le projet voit à mieux adresser l’effet de masse et conserve plus d’espace vert sur terrain;
  • La demande PIIA 2023-113 pour l’agrandissement en cour arrière d’une résidence unifamiliale jumelée a été refusée pour obtenir un agrandissement qui s’intègre mieux à la réalité d’un bâtiment partagé;
  • La demande 2023-064 pour la conversion d’une maison bigénération en maison trigénération sur la rue Louis-Fortin a été endossée;
  • Deux demandes de duplex ont été endossées, une pour le 2063-2065, rue Gertrude et la seconde pour 1966-1968, rue Henriette en félicitant l’ingéniosité de ce dernier projet qui est loin de présenter l’allure d’un duplex traditionnel;
  • La Ville reçoit de plus en plus de demandes de construction de maisons unifamiliales prévoyant un studio pour un revenu d’appoint aidant à payer l’hypothèque.

 

En cette séance, six demandes de ce type ont été endossées :

  • PIIA 2023-061 – Lot 6 448 088 – 2047-2049, rue Gertrude;
  • PIIA 2023-085 – Lot 6 499 776 – 2285-2287, rue Gertrude;
  • PIIA 2023-086 – Lot 6 499 777 – 2289-2291, rue Gertrude;
  • PIIA 2023-087 – Lot 6 527 435 – 2293-2295, rue Gertrude;
  • PIIA 2023-088 – Lot 6 444 880 – 2297-2299, rue Gertrude;
  • PIIA 2023-080 – Lot 6 471 950 – 3020-3022, rue Bouthillier.

 

Un appui financier de 10 000 $ pour les quatre prochaines années a été confirmé pour un effort d’éradication d’espèces exotiques envahissantes dans les milieux naturels de l’Île aux Lièvres et des chenaux. Des subventions totalisant 140 000 $ ont été obtenues en contrepartie de cet engagement.

Loisirs, culture et vie communautaire

Plusieurs demandes d’aide financière ont été accordées :

• Parrainage civique de la Vallée-du-Richelieu – 200 $;
• Association de hockey mineur de Chambly – classique hivernale 2024 – 300$;
• Chevaliers de Colomb, Conseil 1648 Révérend Léo Foster – 300 $;
• Société d’horticulture et d’écologie de Chambly, Carignan et Richelieu – 300 $;
• Aux Sources du Bassin de Chambly – Guignolée 2023 – 300 $;
• Leia Massé Houle – Canicross championnat du monde – 300 $;
• Garde Côtière Auxiliaire Canadienne (Québec) Inc. – Saison 2024 – 500 $;
• Association de Soccer Carignanoise – Saison 2023 – 9 340 $ (20$ par joueur);
• Travaux d’agrandissement – La Corne d’abondance – 2000 $;
• Travaux d’agrandissement – Aux sources du bassin de Chambly – 4 000 $.

La subvention de 10$ par abonnement pour la carte annuelle pour l’accès aux parcs de la Société des établissements de plein air du Québec (SEPAQ) a été renouvelée pour 2024.


L’entente avec l’OBNL Camp jeu a été reconduite pour un camp d’été en 2024 dans les locaux de l’école du Parchemin.


De plus en plus sollicitée, les projets suivants ont été endossés pour la Maison des générations Ginette-Grenier :

• Un prêt de salle a été accordé à La Grande Trappe, Festival de conte de La Vallée-du-Richelieu pour faire partie de la tournée régionale « À bouche que veux-tu! » prévue à l’automne 2024;
• Un prêt de salle de 40 heures a été accordé à Jocelyn Fiset, un artiste de la région qui mène un observatoire de la culture au temps de l’urgence climatique;
• La cuisine sera disponible dans les temps libres de la Maison des générations entre le 1er avril et le 30 mai pour permettre à la Corne d’abondance de poursuivre ses activités pendant les rénovations de leur cuisine dans leurs locaux de Chambly.

La salle du Centre multifonctionnel est prêtée à l’organisme ALPHA pour le 7 juin 2024.

Communications, relations publiques et citoyennes

La Ville de Carignan joint les rangs de ses Villes sœurs de la MRC en tant que membre de la Télévision communautaire TVR9.

Le conseil a endossé la candidature de Leia Massé Houle, athlète de calibre international pour le canicross.

Règlementation

Tel qu’à l’habitude, des avis de motion ont été annoncés pour des règlements en lien avec le budget – les règlements régissant les taux de taxation et les tarifs.

Un avis de motion a été prononcé pour le règlement 508 (2024) concernant le stationnement et la circulation pour retoucher les permissions de stationnement dans les parcs municipaux.

Les règlements 483-32-U et 483-33-U ont reçu leur adoption finale de la part du Conseil et cheminent maintenant vers la MRC pour endossement. Ces règlements ont été travaillés lors des séances précédentes pour ajuster le PAE du projet Riviera, normaliser les marges dans le secteur du Domaine et établir des normes d’éclairage pour des serres en zone agricole.

De nouveaux changements sont proposés au règlement de zonage, le 483-34-U, pour :

  • Autoriser les abris « Tempo » à l’année en zone agricole;
  • Autoriser les dômes agricoles sur les terres agricoles en zone agricole;
  • Détaillé plus clairement l’interdiction d’utiliser un conteneur comme bâtiment ou comme partie de bâtiment;
  • Plusieurs modifications liées aux constructions et bâtiments accessoires résidentiels;
  • Plusieurs ajustements de la grille H-334 couvrant les rues Ethel, Liliane et des rues du développement Boisé du Parchemin.

Le règlement proposé devient donc disponible et fera l’objet d’une consultation publique à la prochaine séance régulière du conseil.

Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.

En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

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19 Juil 2024

Campagne de sensibilisation pour l’économie d’eau potable

Ensemble, faisons la différence pour préserver notre ressource la plus précieuse.
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