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Résumé de la séance du Conseil du 1er novembre 2023

Résumé de la séance du Conseil du 1er novembre 2023

06 Nov 2023

Prenez connaissance des points saillants de l’assemblée publique du conseil municipal du 1er novembre 2023

Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.

En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

Mot d'introduction du maire


Suivi sur l’avenir du terrain de l’ancien golf privé : Début 2024 pour les prochaines étapes 

Le maire a fait un retour sur le dossier de participation citoyenne pour réfléchir ensemble sur l’avenir du terrain de l’ancien golf privé. Il résume les trois enjeux principaux qui ressortent de la consultation jusqu’à présent, soit la circulation, les espaces naturels/récréatifs et la notion de densification reliée à la règlementation en vigueur. Toute l’information sur ce dossier et sur les prochaines étapes est disponible sur visioncarignan.ca


Travaux majeurs sur Grande Allée : 6 au 16 novembre 2023

Il annonce la fermeture de la Grande Allée du 6 au 16 novembre pour des travaux d’infrastructure en invitant les automobilistes à emprunter la 10 ou la 112 pour leur parcours.


Inauguration du boisé balisé de la pointe nord de l’île aux Lièvres : Début novembre 2023

Visant à protéger et à rendre accessibles de nouveaux milieux naturels sur son territoire, la Ville de Carignan a inauguré le projet d’aménagement d’un sentier balisé et boisé à la pointe nord de l’Île aux Lièvres, en présence de ses partenaires. Ce projet structurant de 50 m de trottoirs de bois, dont un accès vers une plateforme d’observation du chenal,  avec la plantation de 34 arbres, de 256 arbustes et de plus de 1 600 vivaces indigènes, a été réalisé avec l’expertise de Nature-Action Québec, et rendu possible grâce aux collaborations financières du ministère de l’Éducation et de la Fondation du Grand Montréal. Ce sentier permettra notamment aux citoyens de rejoindre à pied ou à vélo le parc des îles à l’île Goyer, encourageant ainsi la mobilité active et durable, et ce, autant de jour que de soir, car de nouveaux lampadaires seront également bientôt installés. Rappelons que ce projet cadre avec la vision de notre Plan directeur de conservation et de protection des milieux naturels. Pour en savoir plus, lire l’actualité web du 30 novembre.


Calendrier des activités et événements à surveiller : Novembre 2023

Le maire a fait un retour sur les dates à surveiller ce mois-ci sur les activités et événements en novembre. Pour consulter en survol le calendrier de novembre des collectes et des activités offertes à la population, cliquer ici.

Parmi les événements à venir, il a annoncé notamment la Soirée patinage sons et lumières destinée pour les adolescents de 12 à 17 ans, à la patinoire couverte, le 1er décembre prochain. Avec la nouvelle politique d’accès à la patinoire couverte, les Carignanois pourront se procurer à partir du 9 novembre 2023 une vignette-résident à attacher à leur manteau pour bénéficier des avantages en tant que résident, comme la pizza gratuite lors de cet événement jeunesse, ainsi que d’avoir droit bien sûr à un accès gratuit à cette installation sportive et récréative très prisée de nos citoyens.

Nous vous invitons d’ailleurs à consulter la nouvelle section sur le site web de la Ville pour connaître tous les détails sur cette nouveauté de vignette-résident et les privilèges associés, en plus de consulter la programmation disponible en ligne sur l’horaire et les activités de la patinoire.

Prochaines séances du conseil : 6 et 13 décembre 2023

Il invite les citoyens à la séance régulière et à la séance spéciale du budget de décembre, alors que le nouveau directeur général et directeur général adjoint seront en poste.

Sécurité publique

Le conseil renouvelle l’entente du Service de sécurité incendie avec la Ville de Chambly. Le niveau de service sera supérieur à celui actuel car la Ville de Chambly adhère maintenant au schéma de couverture de risques, ce qui comprend la création de postes de pompiers permanents, l’offre des services de premiers répondants et de sauvetage nautique.

La quote-part de la Ville au budget 2024 de la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent a été entérinée. Le conseiller Luc Laforge explique que la sécurité publique est une dépense incompressible qu’on doit intégrer dans le budget. La quote-part est déterminée par la population et la richesse foncière. Notre contribution pour 2024 s’établit à 2 995 275$.

Services techniques et travaux publics

Trois résolutions concernant les travaux de réfection du chemin Coteau-de-Trèfle Nord ont été endossées. Les travaux seront terminés pour l’hiver et impliqueront le remplacement d’un ponceau sur le chemin Grande-Ligne.

Une dépense pour des services de laboratoires et de contrôle qualité avec Groupe ABS Inc. au montant de 30 073,98 $ a été endossée pour les travaux d’infrastructure en cours pour les rues Jean-Vincent et Bernard-Boucher.

L’achat d’une machine à accotement usagée a été autorisée. Les coûts seront partagés à 50% avec la Ville de Saint-Basile-le-Grand et une demande de subvention a aussi été faite pour réduire les coûts d’équipement.

Urbanisme et développement durable

Voici les deux (2) demandes de dérogation mineures qui ont été traitées :

2022-018 – 3014, chemin Bellerive – Accordée : Un correctif a été apporté à la réduction de la marge avant de la résidence selon les mesures de l’arpenteur.

2023-110 – 1939, rue des Roses – Refusée : La zone de l’île Goyer en bordure du Richelieu a une limite d’emprise au sol de 20 % dans le but de préserver des percées visuelles sur le bassin et la grandeur de ces terrains permet des bâtiments de dimension respectable. Pour l’adresse concernée, l’emprise au sol peut atteindre 326 mètres carrés sans dérogation.

Voici les trois (3) demandes de PIIA qui ont été traitées :

PIIA 2023-091 – 3484, rue Lareau – Accordée : Construction d’une résidence unifamiliale isolée

PIIA 2023-106 – 2072-2074, rue Gertrude – Accordée : Construction d’une résidence unifamiliale isolée de 3 étages avec logement complémentaire.

PIIA 2023-107 – 2068-2070, rue Gertrude – Accordée : Construction d’une résidence unifamiliale isolée de trois (3) étages avec logement complémentaire.


CPTAQ 2023-100

Un appui à une demande pour un usage non-agricole supplémentaire des lots 2 601 631 et 3 136 265 (chemin Brunelle) en exploitation industrielle est endossé.


Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Le renouvellement de mandats de membres citoyens au CCU a été endossé, en remerciant les membres du comité pour leurs efforts.

Communications, relations publiques et citoyennes

Soutien financier à un organisme communautaire : Souper-bénéfice le 18 novembre 2023

Une aide financière de 100$ a été octroyée à la paroisse pour son souper bénéfice annuel qui finance l’entretien des églises. Le souper méchoui aura lieu le samedi 18 novembre 2023 à 18h30, au sous-sol de l’église Très-Saint-Cœur-de-Marie.

Campagne annuelle de sensibilisation à l’alcool au volant : 1er novembre 2023 au 1er janvier 2024

La Ville continue d’appuyer MADD Canada pour sa campagne annuelle Opération ruban rouge. Les messages de cette campagne seront diffusés gracieusement sur nos différentes plateformes numériques.

Grande semaine des tout-petits : 20 au 26 novembre 2023

La Ville appuie la 8e édition de la Grande Semaine des tout-petits (GSTP). Une levée de drapeau au parc des Vétérans se tiendra le 20 novembre 2023, Jour international de l’Enfant déclaré par l’ONU,  comme geste symbolique pour soutenir la Petite Enfance, en plus de poursuivre ses actions pour favoriser l’ouverture de garderies, intégrer de nouvelles installations comme au nouveau parc Isaïe-Jacques, ou encore offrir des activités de loisirs à cette clientèle cible.

Règlementation

Voici les deux (2) certificats de tenue de registre qui ont été déposés :

Le règlement d’emprunt numéro 546 (2022)-1 a été endossé. Il ajuste la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 701 400 $ pour le réservoir Henriette.

Le règlement d’emprunt numéro 556 (2023) de prolongement des services sur le chemin Bellerive a été refusé par les résidents concernés.

Suite aux consultations publiques en début de séance, les seconds projets de règlement 483-32-U et 483-33-U modifiant le règlement de zonage, concernant le PAE du projet Le Riviera, l’éclairage des serres et la marge avant de la zone H-464 (secteur du Domaine) ont été endossés.

Le règlement numéro 542 (2022)-3 concernant le plan d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A) a été entériné. Il ajuste la terminologie pour que toutes les maisons de la zone H-001 soient concernées et pour assurer l’évaluation des rénovations et agrandissements de bâtiments dans les zones concernées.

PPCMOI 451-02-2023 – 2958, chemin Sainte-Thérèse pour le remplacement d’un ancien bâtiment commercial par une maison unifamiliale sur le lot 2 346 361, a été endossé avec conditions.

Les règlements 483-30-U et 483-31-U modifiant le règlement de zonage numéro 483-U ont été approuvés, ajustant entre autres la largeur des entrées charretières, la surface des garages secondaires et les zones où la vente au détail de cannabis et produits dérivés sont autorisés.

Le règlement numéro 411 (2023) décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1 a été ajusté. Le montant de la taxe passe de 0,46$ à 0,52$ par mois, par numéro de téléphone, à compter du 1er janvier 2024.

Le règlement numéro 448 (2023) établissant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Carignan a été endossé.

Le règlement numéro 516 (2023) régissant les conditions permettant le jeu libre dans la rue a été endossé. Le jeu libre dans la rue pourra dorénavant être considéré pour une rue avec courbe lorsque la visibilité n’est pas obstruée.

Prenez connaissance des points saillants de la première assemblée publique de consultation du 1er novembre 2023

Monsieur Patrick Marquès, maire, et Monsieur Éric Martel, directeur adjoint du service d’urbanisme et du développement durable, tiennent une assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement no 483-32-U modifiant le règlement de zonage no 483-U (modification PAE Le Riviera – Zone H-140).

Prenez connaissance des points saillants de la deuxième assemblée publique de consultation du 1er novembre 2023

Monsieur Patrick Marquès, maire, et Monsieur Éric Martel, directeur adjoint du service d’urbanisme et du développement durable, tiennent une assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement no 483-33-U modifiant le règlement de zonage no 483-U (éclairage des serres et correctif Zone H-464).

Prenez connaissance des points saillants de la troisième assemblée publique de consultation du 1er novembre 2023

Monsieur Patrick Marquès, maire, et Monsieur Éric Martel, directeur adjoint du service d’urbanisme et du développement durable, tiennent une assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 542 (2022)-3 modifiant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A) numéro 542 (2022)(correctifs Zone h-001 et île-aux-Lièvres).

Prenez connaissance des points saillants de la quatrième assemblée publique de consultation du 1er novembre 2023

Monsieur Patrick Marquès, maire, et Monsieur Éric Martel, directeur adjoint du service d’urbanisme et du développement durable, tiennent une assemblée publique de consultation sur le projet de résolution PPCMOI No 451-02-2023 – lot 2 346 361 – 2958, chemin Sainte-Thérèse.

Le résumé ci-contre n’a aucune valeur légale.

En cas de contradiction entre ces informations et le procès-verbal en vigueur, ce dernier prévaut.

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